Avant de procéder à l’immatriculation de son véhicule, il est utile de connaître le prix total à payer. Différentes taxes supplémentaires s’ajoutent à ce coût et c’est principalement la taxe régionale qui fait fluctuer le prix de la carte grise d’une région à une autre.
Qu’est-ce que la taxe régionale ?
La taxe régionale, aussi connue sous le nom de « taxe sur les chevaux fiscaux », est une taxe relative à la puissance fiscale du véhicule et au département dans lequel réside son titulaire. Il s’agit du facteur principal responsable de l’oscillation du prix de l’immatriculation.
Elle fait partie des cinq taxes additionnelles dont vous devez vous acquitter pour obtenir la carte grise de votre véhicule. Retenez bien que cette dernière est obligatoire pour tout véhicule terrestre à moteur, à savoir une automobile, une moto, un scooter, une camionnette, une caravane, une remorque, etc.
Comment la taxe régionale affecte-t-elle le prix de l’immatriculation ?
La taxe régionale affecte réellement le tarif de la carte grise, et cela soulève un fait : ce tarif ne sera pas le même pour deux personnes effectuant l’enregistrement de leurs véhicules dans 2 départements distincts. Le prix de l’immatriculation dépend de la taxe régionale du fait que celle-ci se base sur des éléments liés aux caractéristiques du véhicule et au département d’enregistrement :
· Le prix unitaire d’un cheval fiscal en vigueur,
· La puissance fiscale du véhicule (nombre de chevaux fiscaux),
· Le taux d’exonération attribué dans le département,
· Le taux du barème.
Le tarif d’un cheval fiscal est déterminé par le conseil régional chaque année et il est le plus souvent différent pour chaque département. Pour y voir plus clair, prenons l’exemple de deux départements : en Vienne, le prix d’un cheval fiscal en vigueur est de 41 € alors qu’il est fixé à 51,2 € dans les Alpes-de-Haute-Provence.
Le taux d’exonération, susceptible d’augmenter ou de rabaisser le prix de l’immatriculation, dépend encore de la région où vous vous situez. Il peut prendre la valeur de 0,50 ou bien de 100 %. Ce sont les véhicules dits « propres » (de type hybride et électrique) ou écologiques qui peuvent bénéficier d’une exonération totale ou partielle selon le département. À titre d’exemple, le taux d’exonération véhicule propre est de 0 % dans le département de Guadeloupe, 50 % dans la Meurthe-et-Moselle et 100 % dans le département de l’Orne.
Quant au taux du barème applicable, il dépend en grande partie de l’ancienneté du véhicule, mais aussi de la nature de ce dernier (voiture, caravane, etc.). À l’évidence, le prix de l’immatriculation des deux-roues motorisés est moins cher que celui d’une automobile. Un véhicule âgé de 2 ans aura un taux de barème de 2/10. Les véhicules neufs ne semblent donc pas concernés par ce barème. Vous souhaitez changer le titulaire de la carte grise ? Cet article pourrait vous être utile.
Comment calculer la taxe régionale et le coût d’une carte grise ?
Pour obtenir la valeur de la taxe régionale à payer, utilisez la formule suivante :
Taxe régionale = (prix du cheval fiscal X nombre de chevaux fiscaux) X (1 – taux exonération) X taux du barème applicable
Coût carte grise = taxe régionale + taxe professionnelle + écotaxe + malus écologique véhicule neuf + taxe d’acheminement
Pour plus d’informations sur la taxe régionale et le prix de l’immatriculation, cliquez ici.
